Arrêtés
Délibérations du conseil municipal
Procès-verbaux du conseil municipal
Délibérations du CCAS

Retrouvez les délibérations classées par années

Délibérations du conseil municipal pour l'année 2025
Délibérations du conseil municipal pour l'année 2024
Délibérations du conseil municipal pour l'année 2023
Délibérations du conseil municipal pour l'année 2022
décembre2022 :

61-22 Recrutement d'agents contractuels pour le remplacement d'agent fonctionnaire absent

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60-22 Recrutement d'agents contractuels pour accroissement saisonnier d'activité

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59-22 Recrutement d'agents contractuels pour accroissement temporaire d'activité

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57-22 Reprise technique des concessions en état d'abandon

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55-22 Désignation d'un membre du CCAS après démission

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54-22 Modification des statuts de DOUAISIS AGGLO

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octobre2022 :

53-22 Octroi de la protection fonctionnelle

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50-22 Décision Commission Appel d'Offre "rénovation de la rue du 11 novembre"

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septembre2022 :

49-22 Demande de remboursement de location de salle

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48-22 Demande de subvention à l’agence de l’eau – projet rue du 11 novembre

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47-22 Participation financière à l’installation d’un professionnel

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46-22 Activité jeunesse – Participation des familles

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45-22 Subvention de fonctionnement – Association « Alors on danse »

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44-22 Avis sur le projet d’exploitation d’une d’Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI)

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42-22 Convention Centre de Gestion pôle Santé

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41-22 Suppression de la régie Contrat Temps Libre

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39-22 Suppression de la régie Locations de salles

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38-22 Suppression de la régie Voyage des Aînés

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