Arrêtés
Délibérations du conseil municipal
Procès-verbaux du conseil municipal
Délibérations du CCAS

Retrouvez les délibérations classées par années

Délibérations du conseil municipal pour l'année 2025
Délibérations du conseil municipal pour l'année 2024
Délibérations du conseil municipal pour l'année 2023
Délibérations du conseil municipal pour l'année 2022
décembre2025 :
47-25 Consultation sur la demande d’affiliation volontaire au CDG59 du syndicat mixte du SCOT Sambre Avesnois
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46-25 Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN - Comités Syndicaux des 20 mars 2025, 17 juin 2025 et 18 septembre 2025
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45-25 SICAEI - Désignation d’un délégué
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44-25 CCAS « Claude BIGET » - Désignation de nouveaux membres
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43-25 Résultat appel d’offre pour le marché de création d'îlots de fraîcheur et rénovation de la cour de l’École Groupe…
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40-25 Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2025
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37-25 Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissements
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36-25 Modification du tableau des effectifs
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35-25 Recrutement contractuels remplacement d’un fonctionnaire
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34-25 Recrutement contractuels accroissement saisonnier
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33-25 Recrutement contractuels accroissement temporaire d’activité
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32-25 Création de poste d’adjoint administratif à temps non complet
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31-25 Délibération pour l’instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les…
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30-25 Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 24 septembre 2025
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29-25 Désignation du secrétaire de séance
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septembre2025 :
28-25 Sortie au parc Astérix participation des familles
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26-25 Avis sur la demande d’affiliation au Centre de Gestion du Nord du syndicat mixte des ports intérieurs du canal…
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25-25 Demandes de Remboursement de location de salle
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