Arrêtés
Délibérations du conseil municipal
Procès-verbaux du conseil municipal
Délibérations du CCAS

Retrouvez les délibérations classées par années

Délibérations du conseil municipal pour l'année 2026
Délibérations du conseil municipal pour l'année 2025
Délibérations du conseil municipal pour l'année 2024
Délibérations du conseil municipal pour l'année 2023
Délibérations du conseil municipal pour l'année 2022
septembre2026 :
60-26 Séjour hiver – Participation des familles
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59-26 INSEE - Recensement de la population 2027
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57-26 Subvention Aide Départementale Villages et Bourgs Énergie 2026
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54-26 Délibération instituant la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH)
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52-26 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
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51-26 Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire – Délibération complémentaire
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49-26 Adoption du procès verbal de la séance du 13 avril 2026
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48-26 Désignation du secrétaire de séance
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avril2026 :
47-26 Membres de l’Association Foncière de Remembrement
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46-26 Renouvellement Commissions communale des impôts directs (CCID)
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45-26 Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire – Délibération complémentaire
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43-26 Participation financière au voyage des Aînés
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41-26 Modification de l’âge pour les centres aérés
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40-26 ALSH – dates d’ouverture été 2026
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38-26 Tarifs de location de la salle des fêtes
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